Marque expirée - Marque en non vigueur

J COLLECTION
JACUZZI FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3720242
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2020
J COLLECTION de JACUZZI FRANCE

Présentation de la marque J COLLECTION

Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACUZZI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « J COLLECTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACUZZI FRANCE domicilié(e) 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 768 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J COLLECTION est expirée depuis le 10 mars 2020.

JACUZZI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLEARGLASS , ATELIER DU BAIN , ATELIER du BAIN , J COLLECTION


JACUZZI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France - SIREN 399768043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, tous ces produits étant métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans, parois et receveurs ; douches, garnitures de douches notamment écrans, parois et receveurs ; cabines de douche et de bain ; colonne d'hydro-massage, bains à remous, chauffe-bain.

Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, parois vitrées pour cabines de douche, de bain ou de baignoire, tous ces produits n'étant pas métalliques.